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Journal n°7601 du 30 mai 2003

Arrêté Municipal n° 2003-003 du 27 mai 2003 portant nomination d'un Chef d'Equipe dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-33 du 13 juin 2001 portant ouverture d'...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Arrêté Municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-115 du 3 décembre 2002 portant ouvertur...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Arrêté Municipal n° 2003-044 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de loisirs).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-118 du 5 décembre 2002 portant ouvertur...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7601 du 30 mai 2003

Arrêté Municipal n° 2003-045 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-120 du 3 décembre 2002 portant ouvertur...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7629 du 12 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un Jardinier "4 branches" dans les Services Communaux (Jardin Exotique)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-66 du 5 août 1997 portant nomination d'un...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7628 du 5 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-094 du 25 novembre 2003 portant nomination d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7628 du 5 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-095 du 25 novembre 2003 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relati...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7651 du 14 mai 2004

Arrêté Municipal n° 2004-34 du 10 mai 2004 portant nomination d'une Secrétaire dans les Services Communaux (Point Petite Enfance - Service d'Actions Sociales et de loisirs).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-99 du 9 octobre 2002 portant nomination...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7661 du 23 juillet 2004

Arrêté Municipal n° 2004-057 du 19 juillet 2004 portant nomination d'une Secrétaire- Comptable dans les Services Communaux (Crèche Municipale de Monte-Carlo).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-031 du 9 avril 2003 portant nomination...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Arrêté Municipal n° 2004-043 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7655 du 11 juin 2004

Arrêté Municipal n° 2004-044 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Conservatoire de Jazz - Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nominatio...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7629 du 12 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7630 du 19 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide au foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-058 du 2 juillet 2003 portant ouverture...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7630 du 19 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-108 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-068 du 28 août 2003 portant ouverture d...

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Nominations (Mairie)

Journal n°7630 du 19 décembre 2003

Arrêté Municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-059 du 2 juillet 2003 portant ouverture...

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